Conformément au Code la Santé Publique, les méthodes de Bien-être et de Relaxation ne se substituent en aucun cas aux traitements médicaux.
Mentions Légales
Raison sociale :
Hélène RICHARD
81 Allée Georges Marie RAYMOND 73000 CHAMBERY
Contact :
helene.richard.sophrologie@gmail.com
Tél. : 06.82.93.26.24
Identifiant SIRET : 391 079 548 00023 code APE : 8690F
Assurance responsabilité civile professionnelle : Cabinet AXA France, 313 Terrasse de l’Arche – 92727 Nanterre
Désignation du site : www.helene-sophro.fr
Responsable de la publication : Hélène RICHARD
Médiation de la consommation : Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est la CNPM Médiation Consommation. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/ ou par voie postale en écrivant à CNPM Consommation, 27 Avenue de la Libération 42400 Saint-Chamond.
Informations pré-contractuelles pour les clients particuliers et les entreprises
L’entrepreneurIndividuel (EI), Hélène RICHARD, immatriculée sous le numéro SIRET : 391 079 548 00023, propose des prestations de service, sophrologie et massage de détente Amma, en entreprise, dans les établissements scolaires, en milieu associatif et auprès de particuliers. La grille tarifaire est proposée sur devis.
Vous pouvez à tout moment, contacter Hélène RICHARD E.I :
- par téléphone : 06.82.93.26.24
- par Email : helene.richard.sophrologie@gmail.com
- par courrier : 81 Allée Georges Marie RAYMOND 73000 Chambéry
- par le formulaire de contact sur le site internet : www.helene-sophro.fr
Factures : Conformément aux dispositions des conditions générales de vente relatives aux prestations proposées par l’entreprise individuelle Hélène RICHARD E.I, une facture sera délivrée pour toute prestation supérieure à 25 € (arrêté n°83-50/A du 3 octobre 1983). Elle comportera notamment le décompte détaillé, en quantité et prix, de chaque prestation ainsi que la somme total à payer, sans mention de TVA, conformément à l’article 293B du code général des impôts.
Avant toute intervention au sein d’une entreprise, il sera établi un devis entre le prestataire de service Hélène RICHARD E.I ainsi que l’entreprise. Ce devis précisera la description de la prestation, la durée, la date et les horaires, le lieu, l’organisation générale et le montant à régler par l’entreprise. Il aura une validité de trois mois après la date d’émission.
Conditions générales de vente de prestations de service
pour les clients particuliers et les entreprises
RICHARD E.I aux entreprises, établissements scolaires, associations et particuliers sont consultables sur simple demande de leur part.
Hélène RICHARD E.I se réserve le droit de modifier les CGV, à tout moment et ce sans préavis, en publiant les mises à jour qui seront de nouveau portées à la connaissance de mes clients particuliers, aux entreprises, établissements scolaires et associations.
Les présentes conditions générales de vente de prestations de service, s’appliquent aux prestations de sophrologie, massage Amma proposées par Hélène RICHARD E.I .
Les tarifs des prestations de sophrologie et de massage
Les tarifs et offres se font sur devis. Ils sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, la TVA n’étant pas applicable (art 293 B du CGI).
Délais et modalités de paiement : pour les clients particuliers, la prestation de massage est à régler à l’issue du massage, selon les modalités de paiement proposées.
Pour les entreprises, les établissements scolaires, les associations le règlement des prestations se feront par chèque ou virement sur le compte bancaire d’Hélène RICHARD E.I, dans les 30 jours suivant la date de la facture.
Retard et défaut de paiement
Hélène RICHARD E.I se réserve le droit de refuser d’honorer une commande émanant d’une entreprise, d’un établissement scolaire, d’une association ou d’un particulier qui n’auraient pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.
Pour une entreprise, établissements scolaires, associations et particuliers :
- En cas de retard de paiement : Toute facture non réglée à son échéance portera, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de retard au taux de l’intérêt légal en vigueur à compter de l’échéance.
- Indemnités de recouvrement : En cas de retard de paiement, il sera appliqué une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ (Art D441-5 du code du commerce).
Pas d’escompte en cas de règlement anticipé.
Pour demander un devis, un particulier, une entreprise, un établissement scolaire, une association peut contacter Hélène RICHARD E.I soit par téléphone, par mail, ou sur le site internet helene-sophro.fr. Elle peut également remplir le formulaire de contact présent sur le site.
Politique de confidentialité
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